Aller au contenu

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES 

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet https://www.citygolf-benodet.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

CGH EVENTS – RESIDENCE LE ONE
Société par actions simplifiée au capital de 1 501 000 €
Siège social : 1 Route de Bénodet,
29950 Clohars-Fouesnant – FRANCE
SIRET : 949 196 414 00013
Code APE : 82.30Z
Email : contact@citygolf-benodet.fr
Téléphone :  02 21 10 73 03

Le Site est la propriété de CGH EVENTS, qui en assure la direction de la publication.

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – FRANCE
Site web : https://www.o2switch.fr

3. CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes Mentions Légales.
En accédant au Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve.

CGH EVENTS se réserve le droit de modifier ou de compléter, à tout moment et sans préavis, les présentes Mentions Légales.

L’utilisateur s’engage à utiliser ce Site conformément aux lois et règlements en vigueur.

4. RESPONSABLE ÉDITORIAL

Le responsable de la publication est :

CGH EVENTS – RESIDENCE LE ONE
Représentée par Claude Hervé

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, bases de données, icônes, etc.) est la propriété exclusive de CGH EVENTS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, partielle ou totale, de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de CGH EVENTS, sous peine de poursuites pour contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations diffusées sur le Site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. CGH EVENTS met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir, et CGH EVENTS ne peut garantir l’exhaustivité, la précision ou l’actualité des contenus.

CGH EVENTS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de l’utilisation de ses contenus, y compris en cas de matériel inadapté, d’erreurs techniques, de virus ou d’interruption du service.

Les liens hypertextes directs ou indirects présents sur le Site vers d’autres ressources Internet n’engagent pas la responsabilité de CGH EVENTS concernant le contenu des sites ou services consultés.

7. DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs font l’objet d’une Politique de Confidentialité distincte, accessible à l’adresse https://www.citygolf-benodet.fr/politique-de-confidentialite/, qui décrit la nature des données collectées, les finalités du traitement, les droits des utilisateurs et les modalités d’exercice de ces droits.

8. COOKIES

Lors de la consultation du Site, des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur, sous réserve de son consentement.
Le Site utilise ces cookies pour assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience et optimiser l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences en matière de cookies via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de son navigateur.

9. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
Pour toute contestation ou litige né de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de CGH EVENTS – RESIDENCE LE ONE, à défaut de disposition légale contraire.

10. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes Mentions Légales ou au Site :

Email : contact@citygolf-benodet.fr 
Adresse : 1 Route de Bénodet, 29950 Clohars-Fouesnant – FRANCE